Raphaël Bueno

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Raphaël BUENO
greffier principal, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1809055A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Mars 201821/03/2018
De: Raphaël BUENO
greffier du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1418772A(source BOMJ)
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Raphaël BUENO
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1318127A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Juillet 201310/07/2013
De: BUENO Raphaël
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1105278A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 201117/02/2011
De: Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000019952226(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019952226(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000018081353(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Limoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Limoux
tribunal
tribunal_instance="Limoux"
JORFTEXT000000629938(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Bueno (Raphaël)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bueno (Raphaël)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Carcassonne
Remplace:
Mme Fourcade
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000732285(source JORF)
nomination
27 Décembre 199427/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.