Raphaël Bueno
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raphaël BUENO
greffier principal, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1809055A
(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Mars 2018
21/03/2018
De:
Raphaël BUENO
greffier du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Carcassonne
"
suppleant
JUSB1418772A
(source BOMJ)
nomination
29 Juillet 2014
29/07/2014
De:
Raphaël BUENO
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1318127A
(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Juillet 2013
10/07/2013
De:
BUENO Raphaël
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1105278A
(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Février 2011
17/02/2011
De:
Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Carcassonne
"
JORFTEXT000019952226
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2008
19/12/2008
De:
Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019952226
(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 2008
19/12/2008
De:
Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Carcassonne
"
JORFTEXT000018081353
(source JORF)
nomination
07 Février 2008
07/02/2008
De:
Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Limoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Limoux
tribunal
tribunal_instance
=
"
Limoux
"
JORFTEXT000000629938
(source JORF)
nomination
12 Avril 2005
12/04/2005
De:
Bueno (Raphaël)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
cour_appel
=
"
Montpellier
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Carcassonne
"
suppleant
JORFTEXT000000747130
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Bueno (Raphaël)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Carcassonne
Remplace:
Mme Fourcade
Groupe:
Tribunal de grande instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Carcassonne
"
suppleant
JORFTEXT000000732285
(source JORF)
nomination
27 Décembre 1994
27/12/1994